CASA DI LUME
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    CAVROIS UNI-D
    Adresse postale : 35 rue de maubeuge
    75009 Paris
    Téléphone : 01 44 63 52 00
    Télécopie : 01 44 63 02 97
  • Conception, Réalisation, Hébergement :
  • Photographies :

NOTICE LEGALE

  • Propriété du Site

    Le présent site CASA DI LUME (www.casadilume.fr) est la propriété de la société CAVROIS UNI-D, SA au capital de 106 880 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro RCS B329582191 dont le siège social est situé au 35 rue de Maubeuge – 75009 Paris. Le directeur de la publication du Site Web est ?.
  • Contenu du Site

    On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société CAVROIS UNI-D, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

  • Licence d'utilisation du Contenu du Site CASA DI LUME

    Du seul fait de sa connexion au site www.casadilume.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la société CAVROIS UNI-D une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

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    - Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.

    - Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.

    - Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société CAVROIS UNI -D. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : prenez contact avec la société CAVROIS UNI-D, Melle CAVROIS Laetitia, 01 44 63 52 00 ; info@casadilume.fr

    Maintenance du Site

    La société Stockho, société anonyme, au capital de 153 045 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro B 432 802 379, dont le siège social est situé 14 rue Favart, 75002 Paris - France, représentée par Monsieur Bertrand Fredenucci, en qualité de Président Directeur Général, assure la réalisation, l'intégration, la maintenance du site www.casadilume.fr.
  • Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

    Pour mettre en place un lien avec le site www.casadilume.fr
    Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site www.casadilume.fr, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :

    CAVROIS UNI-D
    Melle CAVROIS Laetitia
    35, rue de Maubeuge
    75009 Paris
    Tel : 01 44 63 52 00
    Fax : 01 44 63 02 97
    info@casadilume.fr


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